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Clause de non-responsabilité
L’utilisation de notre site web s’accompagne toujours de droits et d’obligations. Ceux-ci sont définis dans nos Conditions générales d’utilisation, notre Politique de confidentialité, notre Déclaration relative aux cookies et dans la présente Clause de non-responsabilité (collectivement, les « Conditions générales »).
En utilisant notre site web, vous reconnaissez et acceptez expressément l'application exclusive de nos Conditions générales et vous renoncez expressément à votre droit d'invoquer vos propres conditions générales.
Nous pouvons déroger aux présentes Conditions générales dans certaines situations exceptionnelles, mais uniquement si ces dérogations sont acceptées par les deux parties et expressément stipulées par écrit. Ces dérogations ne font que remplacer ou compléter les clauses auxquelles elles se rapportent, sans affecter l'application des autres dispositions des présentes Conditions générales.
1. Qui sommes-nous ?
Le site web www.revalio.tech (ci-après : le « Site web ») est une initiative de :
Revalio SRL (ci-après : « REVALIO » et « Nous »)
Avenue Emile de Beco 74/1
1050 Ixelles
Belgique
TVA BE1008.958.960
N'hésitez pas à nous contacter pour toute question ou remarque. Nous vous répondrons dans les plus brefs délais !
2. Notre site web
2.1 Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité
Soyez rassurés : nous proposons un site web convivial et sécurisé pour tous les utilisateurs. Nous prenons toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour garantir le bon fonctionnement, la sécurité et l’accessibilité de notre site. Toutefois, nous ne pouvons vous offrir une garantie absolue à cet égard. Notre obligation se limite à nos moyens.
L’utilisation du site web se fait entièrement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant de dysfonctionnements, d’interruptions, de défauts, d’éléments nuisibles ou d’autres problèmes sur ou au sein de notre site web, même en cas de force majeure ou d’autres événements extérieurs.
Nous nous réservons le droit de restreindre ou d'interrompre, totalement ou partiellement, l'accès à notre site web, à tout moment et sans préavis. Nous ne prendrons de telles mesures que si les circonstances le justifient, sans que cela constitue en aucun cas une condition de couverture.
2.2 Contenu de notre site Web
Nous déterminons en grande partie le contenu disponible sur notre site web. Nous y apportons le plus grand soin et mettons tout en œuvre pour fournir des informations de haute qualité. Par conséquent, nous prenons toutes les mesures nécessaires pour que notre site web soit aussi complet, précis et à jour que possible. Nous nous réservons le droit de modifier, d'ajouter ou de supprimer le contenu de notre site web à tout moment.
Malgré tout le soin que nous y apportons, nous ne pouvons garantir la qualité des informations disponibles sur notre site web. Il est possible que ces informations soient inexactes, insuffisamment précises et/ou inutiles. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages (directs et indirects) que l'utilisateur pourrait subir du fait des informations présentes sur notre site web.
Nous vous prions de nous informer au plus vite si vous constatez que le contenu de notre site Web enfreint les lois applicables et/ou les droits de tiers, ou s'il est tout simplement inacceptable. Nous prendrons alors toutes les mesures appropriées, y compris la suppression partielle ou totale des informations.
Notre site Web contient des éléments téléchargeables. Vous comprenez et acceptez que tout téléchargement depuis notre site Web est effectué à vos propres risques et que vous êtes entièrement responsable des dommages résultant de la perte de données ou de l'endommagement de votre système informatique.
2.3 Ce que nous attendons de vous en tant qu'utilisateur
L'utilisateur est en partie responsable de la manière dont nous proposons notre site web. Cela signifie qu'il doit s'abstenir de toute action susceptible de nuire au bon fonctionnement et à la sécurité du site, ou à son utilisation. Par exemple, le site web ne peut être utilisé pour contourner notre modèle commercial ni pour collecter des informations auprès d'autres utilisateurs.
Il est donc interdit de diffuser sur notre site web tout contenu susceptible de nuire aux autres utilisateurs. Nous pensons notamment à la propagation de logiciels malveillants, virus informatiques, vers, chevaux de Troie et robots d'annulation. La prolifération de messages non sollicités et/ou commerciaux via le site web, tels que les courriers indésirables, les spams et les chaînes de lettres, est également visée.
Nous nous réservons le droit d'entreprendre toutes les actions nécessaires (judiciaires et extrajudiciaires) susceptibles d'offrir des réparations appropriées aux parties lésées. L'utilisateur est seul responsable de toutes les actions effectuées sur le Site Web qui causent des dommages au Site Web et/ou à d'autres utilisateurs. Dans ce cas, l'utilisateur est tenu de garantir et d'indemniser REVALIO contre toute réclamation qui pourrait en découler.
3. Liens vers d'autres sites web
Notre site Web peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Web et/ou portails de communication électronique gérés par des tiers, ou intégrer du contenu tiers par le biais de cadres ou d'autres procédés. La présence de tels liens sur notre site Web n'implique aucune affiliation entre notre site et ces sites tiers, ni notre approbation (implicite) de leur contenu. Nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité quant à l'exactitude, la légalité, l'exhaustivité ou la qualité du contenu des sites Web externes liés à notre site ou des autres portails de communication électronique qui ne sont pas sous notre contrôle. Cliquer sur ces liens se fait donc à vos risques et périls. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages qui pourraient en résulter.
Ces sites externes n'offrent pas les mêmes garanties que les nôtres. Nous vous recommandons donc de lire attentivement leurs conditions générales d'utilisation et leur politique de confidentialité.
4. Droits de propriété intellectuelle
La créativité mérite d'être protégée, tout comme notre site web et son contenu. Cette protection est assurée par les droits de propriété intellectuelle et s'applique à toutes les parties concernées, notamment REVALIO et les tiers. Le terme « contenu » désigne l'ensemble des photos, vidéos, fichiers audio, textes, idées, notes, dessins, articles, etc. Ce contenu est protégé par le droit d'auteur, les droits sur les logiciels, les droits sur les bases de données et autres droits de propriété intellectuelle applicables. La structure technique de notre site web est protégée par le droit d'auteur et les droits sur les logiciels et les bases de données. Chaque dénomination commerciale utilisée sur notre site web est protégée par le droit des marques.
Chaque utilisateur bénéficie d'un droit limité d'accès, d'utilisation et d'affichage de notre site web et de son contenu. Ce droit est non exclusif et non cessible et ne peut être exercé que dans un cadre personnel et non commercial. Nous demandons à nos utilisateurs de ne pas créer ni modifier les droits de propriété intellectuelle décrits dans le présent article sans l'accord du titulaire des droits. REVALIO attache une grande importance à ses droits de propriété intellectuelle et a pris toutes les mesures nécessaires pour en assurer la protection. Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle existants fera l'objet de poursuites judiciaires.
5. Traitement des données personnelles
Les données personnelles des utilisateurs sont traitées exclusivement conformément à la politique de confidentialité et à la politique relative aux cookies applicables, consultables sur notre site web.
7. Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?
Vos données personnelles sont conservées aussi longtemps que nécessaire à la réalisation des finalités poursuivies. Elles seront effacées de notre base de données dès lors qu'elles ne seront plus nécessaires à ces finalités ou si vous exercez valablement votre droit à l'effacement.
6. Dispositions générales
Nous nous réservons le droit de modifier, de limiter ou d'interrompre notre site web et les services associés à tout moment et sans préavis. Cette modification, limitation ou interruption ne donne lieu à aucune indemnisation.
Les présentes conditions générales sont exclusivement régies et interprétées conformément au droit belge. Tout litige relatif aux services de REVALIO relève de la compétence du tribunal compétent de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, en Belgique.
Si une disposition quelconque des présentes Conditions générales est jugée invalide, cette invalidité n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions, qui demeureront pleinement en vigueur. Nous nous réservons le droit de proposer une modification valable de la ou des clauses contestées.
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